Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIK'TABLE
Cap 3B, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4061739
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/01/2024
ETIK\'TABLE de Cap 3B

Présentation de la marque ETIK'TABLE

Déposée le 17 janvier 2014 par la société Cap 3B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ETIK'TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la société Cap 3B domicilié(e) 102 Bolevard Edouard Herriot, CS 50250 - 01006 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 003 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap 3B, Mle DOPONT Karine domicilié(e) 102 Bolevard Edouard Herriot, CS 50250 - 01006 - BOURG-EN-BRESSE - France.

La marque ETIK'TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIK'TABLE est expirée depuis le 17 janvier 2024.

Cap 3B a également déposé les autres marques suivantes : BOURG EN BRESSE LA BELLE RENCONTRE , Explorabourg+ , Produit au coeur de l'Ain, ETIK'TABLE Mangeons bien, mangeons sain! , FIFREL'AIN , Bourg-en-Bresse La belle rencontre , FIFRELAIN , Bourg + Porte de Rhone-Alpes


Cap 3B, Etablissement public de coopération intercommunale - 102 Bolevard Edouard Herriot, CS 50250 - 01006 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 200003192


Cap 3B, Mle DOPONT Karine - 102 Bolevard Edouard Herriot, CS 50250 - 01006 - BOURG-EN-BRESSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.